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Fabien (18/06/2010, 13h28)
Bonjour à tous,

J'ai reçu un avis de contravention pour un excès de vitesse de 124km/h
au lieu de 90km/h, je ne conteste pas l'excès de vitesse mais la vitesse
minimum retenue. En effet j'étais en train d'entrer sur l'autoroute
(A46, rocade de Lyon) limitée à 110km/h sauf sur quelques portions, or
le panneau de réduction de vitesse à 90km/h est présent avant la
bretelle d'insertion que j'ai empruntée : je ne suis donc pas passé
devant ce panneau (je pense que c'est vérifiable car lorsque j'ai vu le
radar, il me semble que j'étais toujours sur la voix d'accélération et
non pas encore sur l'autoroute).
D'après vous, puis contester la vitesse minimum autorisée?

Merci de vos réponses,

Fabien
koumac (18/06/2010, 14h01)
"Fabien" <fabien> a écrit dans le message de news:
4c1b5854$0$18282$426a74cc...
[..]
> D'après vous, puis contester la vitesse minimum autorisée?
> Merci de vos réponses,
> Fabien


Vous voulez dire vitesse maximun autorisée je suppose .
Fabien (18/06/2010, 14h40)
Le 18/06/2010 14:01, koumac a écrit :
[..]
>> Fabien

> Vous voulez dire vitesse maximun autorisée je suppose .2826a74cc...
> Vous voulez dire vitesse maximun autorisée je suppose .


oui biensûr! désolé... :$
Chris972 (18/06/2010, 16h01)
Fabien <fabien> wrote:

> En effet j'étais en train d'entrer sur l'autoroute
> (A46, rocade de Lyon) limitée à 110km/h sauf sur quelques portions, or
> le panneau de réduction de vitesse à 90km/h est présent avant la
> bretelle d'insertion que j'ai empruntée : je ne suis donc pas passé
> devant ce panneau


Qu'entendez vous par "j'étais en train d'entrer" ? Plus précisément,
l'infraction a été constatée sur la bretelle ou sur l'autoroute ?

A++
Fabien (18/06/2010, 17h10)
Le 18/06/2010 16:01, Chris972 a écrit :
> Fabien<fabien> wrote:
> Qu'entendez vous par "j'étais en train d'entrer" ? Plus précisément,
> l'infraction a été constatée sur la bretelle ou sur l'autoroute ?
> A++


Oui, je n'ai pas la photo, mais il me semble que j'étais sur la voie
d'accélération lorsque je suis passé devant le radar.
o.gehaime (18/06/2010, 19h09)
Le 18/06/2010 13:28, Fabien a écrit :
> Bonjour à tous,
> J'ai reçu un avis de contravention pour un excès de vitesse de 124km/h
> au lieu de 90km/h,


Bien fait pour ta gueule, t'avais qu'à rouler moins vite.

> je ne conteste pas l'excès de vitesse mais la vitesse
> minimum retenue. En effet j'étais en train d'entrer sur l'autoroute
> (A46, rocade de Lyon)


En plus en entrant dans une autoroute!

> limitée à 110km/h sauf sur quelques portions, or
> le panneau de réduction de vitesse à 90km/h est présent avant la
> bretelle d'insertion que j'ai empruntée : je ne suis donc pas passé
> devant ce panneau (je pense que c'est vérifiable car lorsque j'ai vu le
> radar, il me semble que j'étais toujours sur la voix d'accélération et
> non pas encore sur l'autoroute).
> D'après vous, puis contester la vitesse minimum autorisée?


Hors autoroute, la vitesse maximale autorisée est par défaut de 90 km/h.
C'est dans le code de la route, vous devriez le savoir.
Pour ma part, je serais l'officier qui recevrait une contestation sur
les motifs que vous invoquez, je transmettrais direct au tribunal pour
qu'il vous soit infligé un retrait immédiat du permis evec interdiction
de le repasser avant 6 mois afin que vous ayiez tout le temps pour
révisez votre code.

> Merci de vos réponses,


De rien.
Marc-Antoine (18/06/2010, 19h39)
Je réponds à "o.gehaime" qui a formulé ce qui suit :

> Le 18/06/2010 13:28, Fabien a écrit :
> Bien fait pour ta gueule, t'avais qu'à rouler moins vite.
> En plus en entrant dans une autoroute!
> Hors autoroute, la vitesse maximale autorisée est par défaut de 90 km/h.
> C'est dans le code de la route, vous devriez le savoir.

Et non! pour les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein
central la vitesse est limitées à 110 Km/H (sauf indication contraire)
Vous devriez le savoir ;-)

> Pour ma part, je serais l'officier qui recevrait une contestation sur les
> motifs que vous invoquez, je transmettrais direct au tribunal pour qu'il vous
> soit infligé un retrait immédiat du permis evec interdiction de le repasser
> avant 6 mois afin que vous ayiez tout le temps pour révisez votre code.

Tout citoyen à le *droit* de contester (c'est bon à savoir aussi) et
fort heureusement ce sont les tribunaux, et non pas les quidams du
coin, qui décident des suites à donner.
jr (18/06/2010, 19h40)
Fabien a écrit :

> Oui, je n'ai pas la photo, mais il me semble que j'étais sur la voie
> d'accélération lorsque je suis passé devant le radar.


Eh bien vous étiez donc à une vitesse limite de 90, et aucun panneau ne
vous avait indiqué que vous pouviez aller plus vite. C'est plié.
Fred (18/06/2010, 20h57)
"o.gehaime" <o.gehaime> a écrit dans le message de news:
4c1ba82f$0$2626$426a34cc...
[..]
> repasser avant 6 mois afin que vous ayiez tout le temps pour révisez votre
> code.
> De rien.


Vraiment intelligent comme réponse,
comme d'habitude d'ailleurs ...
M'Enfin ? (19/06/2010, 01h28)
> [jr]
> Fabien a écrit :
>> Oui, je n'ai pas la photo, mais il me semble que j'étais sur la voie
>> d'accélération lorsque je suis passé devant le radar.

> Eh bien vous étiez donc à une vitesse limite de 90, et aucun panneau ne
> vous avait indiqué que vous pouviez aller plus vite. C'est plié.


Ce n?est pas indiqué dans la question, mais un panneau « début
d?autoroute » est placé avant la voie d?accélération d?habitude.
Pourquoi la vitesse serait-elle limitée à 90 km/h entre ce panneau et
les pointillés de la voie d?accélération ?
o.gehaime (19/06/2010, 06h36)
Le 18/06/2010 19:39, Marc-Antoine a écrit :
> Je réponds à "o.gehaime" qui a formulé ce qui suit :
> Et non! pour les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein
> central la vitesse est limitées à 110 Km/H (sauf indication contraire)
> Vous devriez le savoir ;-)


Oui, cela je l'avais omis, et je m'attendais à ce que quelqu'un réagisse.

Sauf que, précisément dans ce cas:
- la dérogation à la règle générale des 90 km/h est stipulée par le
panneau 110,
- Vous l'avez dit vous-même: Il s'agit de voie à deux chaussées séparées
par un terre-plein central, ce qui n'est amha pas le cas concernant
cette bretelle d'autoroute.

Autre règle du code de la route: L'automobiliste doit adapter sa
vitesses aux conditions de circulation. Ici, bretelle d'accès à
autoroute, très probablement dotée de virages, qui plus est avec une
voie d'accès non prioritaire à l'entrée dans l'autoroute. De la pure
inconscience que de rouler à 120 km/h, alors qu'il est susceptible de
céder le passage à un camion lancé à 80 km/h.

>> Pour ma part, je serais l'officier qui recevrait une contestation sur
>> les motifs que vous invoquez, je transmettrais direct au tribunal pour
>> qu'il vous soit infligé un retrait immédiat du permis evec
>> interdiction de le repasser avant 6 mois afin que vous ayiez tout le
>> temps pour révisez votre code.

> Tout citoyen à le *droit* de contester (c'est bon à savoir aussi)


Oui.

> et
> fort heureusement ce sont les tribunaux, et non pas les quidams du coin,
> qui décident des suites à donner.


Sauf que des demande de recours peuvent être estimées comme abusives, et
au moins susceptibles à une majoration de l'amende.
A la discrétion de l'officier chargé de les traiter.
o.gehaime (19/06/2010, 06h42)
Le 18/06/2010 20:57, Fred a écrit :
[..]
> comme d'habitude d'ailleurs ...266a34cc...
> Vraiment intelligent comme réponse,
> comme d'habitude d'ailleurs ...


Bah ce mec est un vrai danger public. Il s'est pris une amende, et
visiblement il n'a pas encore compris pourquoi.
La moindre des choses et qu'on lui explique les règles de circulation
routière.
Ce faisant, c'est là une mission de service public et à titre purement
bénévole que je remplis.

Ne me remerciez pas, vous n'en avez visiblement pas le bagage intellectuel.
o.gehaime (19/06/2010, 06h45)
Le 19/06/2010 01:28, M'Enfin ? a écrit :
> Ce n’est pas indiqué dans la question, mais un panneau « début
> d’autoroute » est placé avant la voie d’accélération d’habitude.
> Pourquoi la vitesse serait-elle limitée à 90 km/h entre ce panneau et
> les pointillés de la voie d’accélération ?


Parce qu'avant lesdits pointillées, vous n'êtes précisément pas encore
sur l'autoroute, et qu'a défaut d'indication particulière, la règle
générale de limitation à 90 km/h s'applique.
o.gehaime (19/06/2010, 06h54)
Le 18/06/2010 19:39, Marc-Antoine a écrit :
> Je réponds à "o.gehaime" qui a formulé ce qui suit :
> Et non! pour les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein
> central la vitesse est limitées à 110 Km/H (sauf indication contraire)
> Vous devriez le savoir ;-)


Oui, cela je l'avais omis, et je m'attendais à ce que quelqu'un réagisse.

Sauf que, précisément dans ce cas:
- la dérogation à la règle générale des 90 km/h est stipulée par le
panneau 110,
- Vous l'avez dit vous-même: Il s'agit de voie à deux chaussées séparées
par un terre-plein central, ce qui n'est amha pas le cas concernant
cette bretelle d'accès à l'autoroute.

Autre règle du code de la route: L'automobiliste doit adapter sa
vitesses aux conditions de circulation. Ici, bretelle d'accès à
autoroute, très probablement dotée de virages, qui plus est avec une
voie d'accès non prioritaire à l'entrée dans l'autoroute. De la pure
inconscience que de rouler à 120 km/h, alors qu'il est susceptible de
céder le passage à un camion lancé à 80 km/h.

>> Pour ma part, je serais l'officier qui recevrait une contestation sur
>> les motifs que vous invoquez, je transmettrais direct au tribunal pour
>> qu'il vous soit infligé un retrait immédiat du permis evec
>> interdiction de le repasser avant 6 mois afin que vous ayiez tout le
>> temps pour révisez votre code.

> Tout citoyen à le *droit* de contester (c'est bon à savoir aussi)


Oui.

> et
> fort heureusement ce sont les tribunaux, et non pas les quidams du coin,
> qui décident des suites à donner.


Sauf que des demande de recours peuvent être estimées comme abusives, et
au moins susceptibles à une majoration de l'amende.
A la discrétion de l'officier chargé de les traiter.
Solo (19/06/2010, 09h08)
o.gehaime a écrit :
> Sauf que des demande de recours peuvent être estimées comme abusives, et
> au moins susceptibles à une majoration de l'amende.
> A la discrétion de l'officier chargé de les traiter.


Non, l'OMP n'a pas de pouvoir discrétionnaire pour majorer les amendes.

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