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jp (10/07/2019, 05h57)
Bonjour,

Je viens de signer un CDD de 6 mois d'employé de commerce, avec une
période d'essai de 2 mois. Dans ce contrat, il y a une clause
d'exclusivité qui me paraît légèrement abusive et qui dit ceci:

"Pendant toute la durée du présent engagement, vous devrez consacrer
toute votre activité au service de l'entreprise".

Or, j'ai des activité artistiques (musique, écriture) et je programme
aussi un logiciel libre. J'aimerais également devenir bénévole dans une
association comme la SPA...

Ce contrat m?empêche de faire tout ça. Et si une de ces activités me
rapportait quelques rémunérations, mon employeur pourrait me réclamer des
sous, voire me licencier.

Est-ce que je peux demander à faire un avenant au contrat qui supprime
cette clause d'exclusivité? Ou alors, comment la modifier pour que je
puisse avoir les activités mentionnées plus haut sans que mon employeur
puisse s'y opposer, ou me demander des sous?

Est-ce que je peux remplacer la clause par celle-ci:

"Pendant toute la durée du présent engagement, vous devrez consacrer
toute votre activité salariée au service de l'entreprise".

J'ai juste rajouté le mot salariée.

Sinon, je suis preneur de toute idée concernant la reformulation ou la
suppression de cette clause.

Merci d'avance.
Thalie (10/07/2019, 14h19)
jp a exprimé avec précision :

> Je viens de signer un CDD de 6 mois d'employé de commerce, avec une
> période d'essai de 2 mois.


1 mois renouvelé 1 fois ?

> Dans ce contrat, il y a une clause
> d'exclusivité qui me paraît légèrement abusive et qui dit ceci:


> "Pendant toute la durée du présent engagement, vous devrez consacrer
> toute votre activité au service de l'entreprise".


Possible si justifiée.


> Or, j'ai des activité artistiques (musique, écriture) et je programme
> aussi un logiciel libre. J'aimerais également devenir bénévole dans
> une association comme la SPA...


Pour le bénévolat, aucun pb. Si vous avez un contrat de 35h, vous ne
pouvez pas prendre un second emploi *salarié*.

Pour l'artistique, demander une dérogation : si vous écrivez la nuit,
vous ne serez pas frais la journée au travail !

> Est-ce que je peux demander à faire un avenant au contrat qui
> supprime cette clause d'exclusivité?


on peut tjrs demander...
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