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mymy5411 (22/12/2005, 12h44)
Bonjour!je voulais savoir quand un chéque es encaisser combien de temp
la banque le garde?en gros que ce passe t'il des qu'un chéque est
encaisser?merci de vos réponses!!
od_37 (22/12/2005, 13h36)
"mymy5411" <myriam.sari-mainguy> a écrit dans le message de news:
1135248287.363325.227340...
Bonjour!je voulais savoir quand un chéque es encaisser combien de temp
la banque le garde?en gros que ce passe t'il des qu'un chéque est
encaisser?merci de vos réponses!!

Tous les chèques sont microfilmés ou numérisés en vue de répondre à toute
réquisition judiciaire ou fiscale. Les copies recto verso de ces chèques
sont tout à fait légales.

A partir d'un certain plafond, la conservation de l'original est obligatoire
pour une durée de plusieurs dizaines d'années.
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